Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUCAUDE
S.C.A LES VIGNERONS DE LANDERROUAT DURAS CAZAUGITAT, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3899767
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2022
LA BOUCAUDE de S.C.A LES VIGNERONS DE LANDERROUAT DURAS CAZAUGITAT

Présentation de la marque LA BOUCAUDE

Déposée le 22 février 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A LES VIGNERONS DE LANDERROUAT DURAS CAZAUGITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOUCAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A LES VIGNERONS DE LANDERROUAT DURAS CAZAUGITAT domicilié(e) 15 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 913 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17 19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France.

La marque LA BOUCAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUCAUDE est expirée depuis le 22 février 2022.

S.C.A LES VIGNERONS DE LANDERROUAT DURAS CAZAUGITAT a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE BOUCAUDE


S.C.A LES VIGNERONS DE LANDERROUAT DURAS CAZAUGITAT, Société Coopérative Agricole - 15 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France - SIREN 781913785


UNION PRODIFFU - 17 19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée Blanc-Rouges-Rosés.